Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 1055
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Texte intégral
1055.Un plan d’aménagement d’ensemble doit viser les 12 zones du groupe mentionné à l’article 1054.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1055; 2009, R.V.Q. 1592, a. 59; 2013, R.V.Q. 2064, a. 4.
1055.Un plan d’aménagement d’ensemble doit viser les 13 zones du groupe mentionné à l’article 1054.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1055; 2009, R.V.Q. 1592, a. 59.
1055.Un plan d’aménagement d’ensemble doit viser les trois zones du groupe mentionné à l’article 1054.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1055.
1055.Un plan d’aménagement d’ensemble doit viser les trois zones du groupe mentionné à l’article 1054.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1055.
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